MENTIONS LÉGALES
1 | Édition du site
Le présent site internet est édité par NOVALEA
• Forme juridique : SAS
• Capital social : 1000€
• Siège social : 229 Rue Saint Honoré - 75001 PARIS, FRANCE
• Numéro SIREN : 988067427
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 51988067427
• Email : outils.novalea@gmail.com
La marque NASYRA est exploitée par l’entreprise NOVALEA.
Direction de la publication : • Annabelle AINTOMAR, en sa qualité de représentante légale de NOVALEA.
2 | Hébergeur du site
Le site est hébergé par : OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, FRANCE
• Téléphone : 09 72 10 10 07
• Site : www.ovh.com
3 | Conception et développement
Le site a été conçu et développé par NASYRA sur la plateforme Squarespace.
4 | Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, graphismes, vidéos, logos, charte graphique, identité visuelle, documents internes NASYRA) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de NOVALEA | NASYRA.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5 | Données personnelles & cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :
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Durée de conservation : limitée au strict nécessaire.
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6 | Vente de services & médiation
Les Conditions Générales de Vente (CGV) précisent les modalités contractuelles. Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
7 | Limitation de responsabilité
NASYRA | NOVALEA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions.
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